Déposée le 6 février 1993 par monsieur REIGNIER Jean-Pierre et monsieur LAVIALLE Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES),
la marque française « SOLARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Les déposants sont monsieur REIGNIER Jean-Pierre domicilié(e) 12, Rue Léon Cladel, 87000 LIMOGES (dossier no 2056920) - France et monsieur LAVIALLE Jean-François domicilié(e) Mérignac, 87170 ISLE (dossier no 2056920) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THEBAULT domicilié(e) (dossier no 2056920) - France.
La marque SOLARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque SOLARIS est expirée depuis le 23 octobre 2005.
REIGNIER Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SOLARIS
Monsieur REIGNIER Jean-Pierre - 12, Rue Léon Cladel, 87000 LIMOGES (dossier no 2056920) - France
Monsieur LAVIALLE Jean-François - Mérignac, 87170 ISLE (dossier no 2056920) - France
Cabinet THEBAULT - (dossier no 2056920) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 29 janvier 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°340037 - Publication au BOPI 2002-01-29
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1995 n°2056920 - Publication au BOPI 1995-10-23
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
- Appareils et instruments chirurgicaux - Véhicules; appareils de locomotion - Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autre classe
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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